Toutes les ressources POLICE MILITAIRE 121 résultats (3ms)
FA 1059
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1527
Autre recueil de pièces, placards, édits, ordonnances royales et de l'intendant au fait de la guerre, des étapes, fourrages et autres points de police militaire, pièces imprimées pour la plupart.
FA 1056
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XVIIe-XVIIIe SIECLE
Procureur-fiscal. Est codamné aussi à faire guet et garde. Se trouve jointe une procédure par laquelle il demande mainlevée du gagement fait sur ses biens pour défaut de guet et garde et réclame entr'autres sa robe qui avait été saisie. La ville appelle à son tour de la sentence de mainlevée comme ayant été rendue par le bailli, juge incompétent en fait de guet et garde.
FA 1075
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1590-1598
Articles présentés au gouverneur par la ville touchant le guet de nuit et d'autres points de la sûreté de la ville, ces articles renvoyés au Sr de Santans, lieutenant du Sr de Dissey.Avec d'autres articles ensuite desquels le gouverneur ordonne d'obéir au mayeur en fait de guet et garde et de logements de troupes.
FA 1062
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1566-1567
Professeurs et membres de l'Université. Recueil de pièces relatives à leur prétention d'être exempts de guet et garde (1505-1506). Bedeaux contraints à la faire en personne en temps de peste (1553). Professeurs condamnés à l'amende du guet et garde (1581). Deux procès des professeurs contre la ville au sujet du guet et garde; ils sont condamnés à faire garde en temps d'éminent péril (1583-1623-1635).
FA 1071
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1505-1635
Copie des griefs d'appel de plusieurs habitants de Baverans au sujet du guet et garde qui leur était commandé à Dole.
FA 1091
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1530
Liasse de plusieurs procédures contre divers officiers du roi et particuliers se prétendant exempts de guet et garde.Jacob de Prouhault, condamné. (1491)Les Sieurs Duchampt et Gommier, id. (1498)Jean Gay, prêtre, id. (1537)Docteur Camu, id. (1558)Sr Duchampt, id., temporairement (1558)Jean Basan, écuyer, id. (1562)Etienne Desbarres, fils du président de ce nom, id. (1565)Adrien Perrot, id. (1569)Pierre Barangier d'Aubigny, id. (1576)Baudoin, huissier de la Chambre du roi à Gray, id. (1576)Jean Bernard, Sr d'Authume. (1578)Le docteur Landriano. (1581)Le Sr d'Amondans, comme ayant mission d'affranchir les mainncortables du roi. (1583)Le Dr Bonnier. (1586)Le Sr Dutartre, id. (1588)Thomas Grandvaux, nettoyeur des pestes. (1588)Simon Crestin, garde des halles. (1588)Charles Darmestorf, se fondant sur sa noblesse et les fonctions remplies par son père. (1588)Gauthier, maître de poste, exempté. (1590)René de Billy, auspessade de la garnison, exempté. (1602)Les Sr Durley et Béliard, id. (1625)Le Sr de Billy, concierge des prisons du roi, id. (1634)Le Sr de Santans, lieutenant local, id. (1636)Antoine Mauris, contrôleur des fortifications, id. (1637)Le messager Flamand, exempté temporairement. (1639)L e Sr Bresson de Jouvelle, id. (1640)Divers particuliers de Dole. (1640-1666)
FA 1078
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1491-1666
Autre recueil concernant plus spécialement l'hôtel du gouverneur loué par la ville à cet effet, les réparations et l'entretien de ce bâtiment etc. Pièces sans intérêt aujourd'hui.
FA 1144
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XVIIIe SIECLE
Recueil de pièces, étant surtout des quittances et lettres au sujet des ustensiles fournis par la ville à l'état-major.
FA 1142
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1674-1700
Sur requête présentée par la ville à la Cour, celle-ci dit qu'à cause du danger de peste la revue de la compagnie de Cordiron se fera à Dole au lieu de se faire à Gendrey.Autre requête du magistrat sur laquelle la Cour interdit aux habitants chefs d'hôtel de s'enrôler sous le Sr de la Vesne.
FA 1049
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1637
Edit du magistrat touchant l'exactitude à faire guet et garde et à se rendre à son poste avec ses armes au son du tocsin.
FA 1065
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1605
Copie collationnée du contrat d'échange entre la ville et les Carmes, d'un terrain dit le Vieux- Château où étaient construit des écuries appartenant à la ville contre un autre terrain situé près du Vieil arsenal où les dits Pères se sont engagés d'en faire construire d'autres.
FA 1173
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1723
Lieutenant-général au bailliage. Jean Laurans, lieutenant-général, est condamné par le prince d'Oranges gouverneur de la province à faire guet et garde.
FA 1074
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1494
Deux mandements de la Cour avec deux pièces relatives ordonnant à tous habitants de, sur l'ordre du mayeur, faire guet et garde en temps d'éminent péril, tous privilèges et exemptions cessant.
FA 1058
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1513-1514
Copie des instructions données par le magistrat à l'avocat Matherot député près du Comte de Champlitte gouverneur, au sujet d'une levée de 200 chevaux pour la garde de la ville.Avec un mémoire et un placet sur différentes choses nécessaires à la sûreté de la ville et notamment des vignerons travaillant aux vignes.
FA 1042
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1595