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FA 1084
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1622-1640
Copie d'une ordonnance du Duc de Randan, lieutenant-général de la Franche-Comté, réglant la préséance entre les chevaliers de l'arquebuse et ceux de l'arc, laquelle est accordée aux premiers.
FA 1112
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1758
Recueil de plusieurs lettres de l'intendant au magistrat et réponses de celui-ci au sujet du jeu de l'arquebuse dont le dit intendant avait prononcé l'interdiction et la suppression, défendant surtout expressement que les chevaliers allassent tirer le prix dans les villes voisines à cause des dépenses et abus qui s'y commettaient. Cependant 2 ans après il donna permission de réorganiser le jeu en chargeant le magistrat de veiller exactement sur tout ce qui s'y ferait et lui remettant la direction et la police de cette compagnie. (1715-1717)A quoi est joint un état des dépenses faites à Dijon en 1715 par les chevaliers de l'arquebuse de Dole. (1715)Plus une requête de ceux-ci suppliant le magistrat de leur permettre de tirer le prix l'année présente 1732, quoique cela leur eût été interdit, parce que l'année précédente ils avaient procédé à leurs élections en dehors de l'autorité du magistrat. (1732)
FA 1108
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1715-1732
Placets de plusieurs bourgeois de Dole demandant soit leur réception au jeu de l'arquebuse, soit la permission de relever l'oiseau après l'avoir mis bas, avec quelques minutes de lettres à l'intendant au sujet de cette permission.
FA 1109
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XVIIIe SIECLE
Remontrances présentées par le Sr Anselme poursuivi par le syndic pour ne s'être rencontré à la réunion des dizaines et revue dernièrement faites. (1600)Avec les pièces d'un procès contre le Sr avocat Courcheter, condamné en la Mairie à 30 livres d'amende pour avoir manqué à la parade et mal parlé du Mayeur. (1658)
FA 1100
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1600-1658
Recueil de pièces, requêtes, lettres etc. concernant les aides accordées à la ville de Dole par la Cour, sur plusieurs autres villes et communautés de la province pour la soulager dans le paiement des troupes et de l'état-major logés à Dole. (1642-1650 et 1662-1667)Avec un ordre de Dom Quinones, gouverneur commandant à 12 communautés voisines de fournir aide à la ville de Dole pour les logements extraordinaires de troupes y étant lors en garnison. (1671)
FA 1150
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1642-1671
Ordre des gouverneurs adressé au magistrat de Dole pour avoir à loger les compagnies des élus du bailliage d'Ornans. (1635)Mandement adressé par la Cour au magistrat pour recevoir la compagnie de Villeneuve venant de Chaussin. (1637)Autre mandement d'avoir à changer le logement des officiers et soldats de la garnison à cause du danger de peste et de leur donner du bois afin de construire des baraques. (1636)
FA 1147
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1635-1637
Pièces de plusieurs procédures soutenues par la ville contre divers rois, empereurs et chevaliers de l'arquebuse et de l'arc, prétendant exemptions de charges publiques. Il avait été décidé autrefois que les rois de l'arquebuse et de l'arc c'est-à-dire ceux qui avaient abattu l'oiseau étaient exempts de charges publiques pendant cette année là; celui qui avait trois fois de suite abattu l'oiseau était empereur et exempt de toutes charges sa vie durant. (1660-1670)Avec des remontrances du dr Marchand déjà deux fois roi de l'arquebuse, se plaignant de ce qu'on ne lui voulait laisser tirer son 3ème coup de peur qu'il ne fût empereur et par là exempt de charges pour l'avenir. (1681)
FA 1106
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1660-1681
Mandement d'appel du Sr Moris, professeur de l'université, contre le Sr de Villeneuve, lieutenant du Sr d'Audelot, capitaine de Dole qui se voulait attribuer le profit d'un défaut de garde contre le dit Moris.
FA 1081
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1553
Autre registre semblable pour l'année 1734-35. in 4°Avec un autre destiné à l'inscription des convalescents. idem
FA 1155
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1734-1735
Extrait d'un rapport fait au Conseil par les commis du magistrat chargés d'examiner les registres de la Compagnie de l'arquebuse et de rechercher les noms de ceux dont les réceptions étaient nulles ou irrégulières.
FA 1111
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1738
Remerciments adressés par les habitants des faubourgs des Commards, Landon, Bruyères et aux chevaliers de l'arc qui avaient assisté à leur procession.
FA 1116
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1787
Minute d'un certificat délivré par le magistrat au marquis d'Erbey pour attester l'ordre et la modération avec lesquelles s'étaient conduites les troupes campées à Dole sous ses ordres.
FA 1161
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1672
Conditions imposées aux troupes et compagnies des Srs de Reculoz, de Byarne et ??? lors de leur réception en la ville.
FA 1160
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1639
Délibération du Conseil portant qu'à l'avenir les dizainiers des compagnies de la ville enverraient dans les 24 heures la liste des défaillants au son du tocsin.
FA 1099
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1633