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FA 1108
,
1715-1732
Une grosse liasse de cahiers et pièces diverses étant les visites faites à diverses époques des dizaines de la ville, des demeures des habitants, de leurs provisions de guerre et de gueule, de leurs armes etc., puis des rôles de gardes, de portiers, de soldats étant aux portes de la ville, des états des diverses compagnies bourgeoises etc.
FA 1098/1-2
,
XVIe-XVIIe SIECLE
Recueil de pièces, requêtes, lettres etc. concernant les aides accordées à la ville de Dole par la Cour, sur plusieurs autres villes et communautés de la province pour la soulager dans le paiement des troupes et de l'état-major logés à Dole. (1642-1650 et 1662-1667)Avec un ordre de Dom Quinones, gouverneur commandant à 12 communautés voisines de fournir aide à la ville de Dole pour les logements extraordinaires de troupes y étant lors en garnison. (1671)
FA 1150
,
1642-1671
Mandement d'appel du Sr Moris, professeur de l'université, contre le Sr de Villeneuve, lieutenant du Sr d'Audelot, capitaine de Dole qui se voulait attribuer le profit d'un défaut de garde contre le dit Moris.
FA 1081
,
1553
Remontrances présentées par le Sr Anselme poursuivi par le syndic pour ne s'être rencontré à la réunion des dizaines et revue dernièrement faites. (1600)Avec les pièces d'un procès contre le Sr avocat Courcheter, condamné en la Mairie à 30 livres d'amende pour avoir manqué à la parade et mal parlé du Mayeur. (1658)
FA 1100
,
1600-1658
Traité de la ville avec Jean Carad et Humbert Matherot pour la recette des gardes, et compte-rendu par eux. (1622)Avec une requête concernant le compte de Thomas Grandvaux autre receveur des gardes. (1640)
FA 1084
,
1622-1640
Ordre des gouverneurs adressé au magistrat de Dole pour avoir à loger les compagnies des élus du bailliage d'Ornans. (1635)Mandement adressé par la Cour au magistrat pour recevoir la compagnie de Villeneuve venant de Chaussin. (1637)Autre mandement d'avoir à changer le logement des officiers et soldats de la garnison à cause du danger de peste et de leur donner du bois afin de construire des baraques. (1636)
FA 1147
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1635-1637
Placets de plusieurs bourgeois de Dole demandant soit leur réception au jeu de l'arquebuse, soit la permission de relever l'oiseau après l'avoir mis bas, avec quelques minutes de lettres à l'intendant au sujet de cette permission.
FA 1109
,
XVIIIe SIECLE
Extrait d'un rapport fait au Conseil par les commis du magistrat chargés d'examiner les registres de la Compagnie de l'arquebuse et de rechercher les noms de ceux dont les réceptions étaient nulles ou irrégulières.
FA 1111
,
1738
Remerciments adressés par les habitants des faubourgs des Commards, Landon, Bruyères et aux chevaliers de l'arc qui avaient assisté à leur procession.
FA 1116
,
1787
Autre registre semblable pour l'année 1734-35. in 4°Avec un autre destiné à l'inscription des convalescents. idem
FA 1155
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1734-1735
Pièces de plusieurs procédures soutenues par la ville contre divers rois, empereurs et chevaliers de l'arquebuse et de l'arc, prétendant exemptions de charges publiques. Il avait été décidé autrefois que les rois de l'arquebuse et de l'arc c'est-à-dire ceux qui avaient abattu l'oiseau étaient exempts de charges publiques pendant cette année là; celui qui avait trois fois de suite abattu l'oiseau était empereur et exempt de toutes charges sa vie durant. (1660-1670)Avec des remontrances du dr Marchand déjà deux fois roi de l'arquebuse, se plaignant de ce qu'on ne lui voulait laisser tirer son 3ème coup de peur qu'il ne fût empereur et par là exempt de charges pour l'avenir. (1681)
FA 1106
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1660-1681
Recueil de pièces relatives aux contestations du magistrat avec plusieurs officiers et soldats de la garnison au sujet de leurs logements; ceux-ci prétendant qu'il leur en était du, la ville soutenant le contarire, avec des pièces relatives aux difficultés occasionnées par le paiement en argent des dits logements.
FA 1148
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1640-1650
Recueil de divers placets présentés au magistrat par les chevaliers de l'arc, soit au sujet de la place où ils s'assemblaient pour tirer l'oiseau, soit pour quelques autres objets.
FA 1115
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XVIIIe SIECLE
Délibération du Conseil portant qu'à l'avenir les dizainiers des compagnies de la ville enverraient dans les 24 heures la liste des défaillants au son du tocsin.
FA 1099
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1633