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Registre in folio contenant en outre plusieurs feuilles volantes, où sont transcrits plusieurs arrêts et ordonnances du Parlement, concernant plusieurs points de la police générale et particulière de la province, spécialement pour la ville de Dole. 1412 : A quoi est joint un édit grossé en parchemin, donné par Jean-sans-Peur contre les blasphémateurs. Nota : beaucoup d'autres édits émanant soit du Magistrat, soit de l'autorité souveraine se trouvent disséminés ailleurs et réunis aux matières qu'ils avaient pour objet de règler.

FA 161 , 1412-1699  

L'Hôtel de ville était situé dans l'ancienne rue Cordière, en face de la fontaine. En 1417, la ville acensa de dame Philiberte de Vienne, dame de Roulans, la tour appelée la tour Champblanc, avec le meix situé au devant. En 1491, elle racheta le cens moyennant 30 écus d'or et elle fut propriétaire définitive de cette tour appelée depuis la tour de ville. On bâtit plus tard sur l'emplacement situé devant cette tour. Il ne reste rien des pièces relatives à cette construction qui dut avoir lieu au commencement du XVIIe siècle. Ce bâtiment servit d'hôtel de ville jusqu'à la suppression de la Cour des Comptes en 1773. A cette époque la ville affecta au service de la Mairie une partie du bâtiment qu'occupait la Cour et c'est là qu'elle se trouvait encore au moment de la rédaction de cet inventaire. L'ancien hôtel de ville fut vendu au commencement du XIXe siècle. Les pièces contenues en cette liasse sont toutes très peu intéressantes. Ce sont des procès avec des propriétaires voisins au sujet de treiges et de diverses constructions, des marchés pour les réparations, l'entretien, l'ameublement de l'hôtel, le chauffage, etc.

FA 314 , 1417-1781  

Bulle d'Eugène IV sur la Fête-Dieu

Fol. 136 v , 7 des calendes de juin 1433  

L'obituaire de Château-Chalon a été publié en 1876 dans les Mémoires de la Société d'émulation du Jura (p. 117 et 425), par M. Vayssière, archiviste actuel de l'Allier.

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[Liber Geberi qui flos naturarum vocatur]

15P/12 , [1473] , [20 fÊÊ], aucune sign., in-4Ê°?., pz, car. rom. 2 corps, env. 24 l./p. ; pages réglées, Incipit ms. en lettres dorées ; lettrine initiale encadrée ms. dorée ; quelques traces de notes marg. ; mauvaise qualité gén. de l'impression. Boîte de conserv. tissu bleu.  
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Guarini, Veronensis ars diphtongandi ; Johannis de Lapide compendiolus de arte punctandi dialogus ; tractatus de accentu perutilis ; Johannis Reuchlin vocabularius breviloquus

15G/18 , 1478 , [5-320], sign. a-y, 1-8 (dern. fÊ°blanc), in-5Ê°(y in-6ÊÊ, 7 in-4ÊÊ), az, 2 col. ; car. goth. 2 corps ; 54 l./p., Manque p.de titre ; grandes maj. ms. rouges et rubr. ms. ; tâches, traces de mouillures, trous de vers, marques d'infestations ; ex-libris ms. 1ère p. : "Ex bibliotheca fratrum Minorum Dolae".