2 copies
Photo d'André Barthélémy offerte aux Archives municipales de Dole en 1979
Sur la 2e col. du même fol. : « Scriptum manu propria Johannis Micheleti, de Calcino, presbiteri, notarii curie Bisuntine, inceptum die mercurii ante festum solemnitatis Corporis Christi, anno Domini millesimo CCCCmo XXXIIo et finitum die mercurii ante festum beati Johannis Baptiste inde sequens eodem anno, ad utilitatem et commodum venerabilis conventus fratrum Minorum de Dola. »
Feuillet de garde : « Iste liber est de conventu fratrum Minorum de Dola. »
Incomplet des derniers feuillets. Nombreuses gloses marginales.
Un des feuillets de garde contient un fragment d'un rouleau de procédures entre Jean Cernois et Raoul Le Vasseur, prêtre, étudiant à Paris, au sujet de terres sises sur la paroisse de Doudeville. 1430.
La sous-série 1K comprend 3 parties, à savoir les élections politiques, les élections socio-professionnelles et la désignation et l'installation du maire et du conseil municipal.
Agissant au nom de l'État, le maire est responsable de l'organisation matérielle des élections politiques et non politiques, cela comprend l'établissement des listes électorales et l'organisation des opérations de votes. Les listes électorales sont établies pour les scrutins politiques et socio-professionnels, elles identifient les électeurs en capacité de vote. Les dossiers issus de la révision des listes contiennent les documents produits par les intéressés pour obtenir l'inscription ou la radiation. S'ensuit les opérations de vote par scrutins dans lesquelles se trouvent les listes des candidats, les documents relatifs à l'installation des bureaux de vote et les résultats avec les procès-verbaux. Cette sous-série se termine par les nominations, démissions et installations du maire et de son conseil.
Cette sous-série est une base pour toute étude portant sur la vie politique locale. Les résultats témoignent de l'évolution des opinions politiques des habitants de la commune. Les procès-verbaux par bureaux de vote permettent une appréciation géographique plus fine par quartiers. Par ailleurs, elle intéresse les recherches généalogiques grâce aux listes électorales. La vie économique est abordée avec les élections professionnelles.