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26
,
XV
siècle
Cartulaire des prieurés de Jouhe et de Montroland, Ordre de Saint-Benoît. (1318-1418)
138
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XV-XVI
siècle
« Duodecim sacre firmitates fidei christiane et catholice »
31
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XVe siècle
Summa S. Thomae de Aquino. Tertia pars
77
,
XVe siècle
Sancti Ephrem Syri sermones
54
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XVe siècle
« De casibus virorum illustrium, Johannis Bochacii de Certaldo »
386-388
,
XVe siècle
Collationes ad novitios vel religiosos
97
,
XVe siècle
« Compendium meditationum vite Domini nostri Jesu Christi, compilatum per fratrem Bonaventuram, ordinis fratrum Minorum, Romane ecclesie cardinalem », suivi du « Claustrum anime », de Hugues de Saint-Victor
22
,
XVe siècle
manuscrit enluminé
Recueil d'actes relatifs à l'établissement et à la dotation du collège des Jésuites de Dôle
127
,
1406-1697, XVIII siècle
L'Hôtel de ville était situé dans l'ancienne rue Cordière, en face de la fontaine. En 1417, la ville acensa de dame Philiberte de Vienne, dame de Roulans, la tour appelée la tour Champblanc, avec le meix situé au devant. En 1491, elle racheta le cens moyennant 30 écus d'or et elle fut propriétaire définitive de cette tour appelée depuis la tour de ville. On bâtit plus tard sur l'emplacement situé devant cette tour. Il ne reste rien des pièces relatives à cette construction qui dut avoir lieu au commencement du XVIIe siècle. Ce bâtiment servit d'hôtel de ville jusqu'à la suppression de la Cour des Comptes en 1773. A cette époque la ville affecta au service de la Mairie une partie du bâtiment qu'occupait la Cour et c'est là qu'elle se trouvait encore au moment de la rédaction de cet inventaire. L'ancien hôtel de ville fut vendu au commencement du XIXe siècle. Les pièces contenues en cette liasse sont toutes très peu intéressantes. Ce sont des procès avec des propriétaires voisins au sujet de treiges et de diverses constructions, des marchés pour les réparations, l'entretien, l'ameublement de l'hôtel, le chauffage, etc.
FA 314
,
1417-1781
Mandement de garde et son exécution par lequel la ville de Dole s'est fait maintenir contre ceux d'Authume, en tous ses droits de propriété sur le bois des Ruppes, et sur celui appelé Malbuisson.Extrait de plusieurs condamnations à l'amende contre des particuliers trouvés en délit aux bois des Ruppes d'Authume en 1422 et suivantes.
FA 492
,
1422-1487
Enquête faite par Reginale de Vicario, à requête de Jean de Roichet prieur général de l'Ordre de Saint-Augustin, et recteur de l'Université de Dole, au sujet de M. Boyvenet, clerc étudiant en la dite université, et qui avait été saisi par le bailli au mépris des franchises de la ville.
FA 5
,
1429
Procès et contestations entre la ville de Dole et les habitants de Choisey pour la propriété et les droits d'usage des Graviers-Bouchard. Ceux de Choisey y prétendaient droit en vertu d'un titre de 1431 dont copie est ici-jointe. Une accrue importante ayant eu lieu, ceux de Dole prétendirent s'en mettre en possession en excluant ceux de Choisey ; et en 1502, ils obtinrent sentence au bailliage suivant leurs conclusions. Mais en 1519 la Cour cassa la sentence, et adjugea l'accrue qui était de 36 soitures à ceux de Dole et Choisey en raison du droit que chacun avait dans le pré des Graviers-Bouchards. En 1582 seulement Choisey fit exécuter cet arrêt.
FA 515
,
1431-1582
Vie de Jésus-Christ, par Ludolphe de Saxe première partie
21
,
1432
« Pantheologia Raynerii de Pisis, sive universa theologia. » Tertia pars. (Sacerdos-Zelus)
83
,
1434