"Description de l'Égypte"

978-2-7118-5568-1 , DL 2009 , 1 vol. (221 p. dont [36] p. dépl.), 33 cm, az, ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul.  

"Description de l'Égypte"

21G/4287 , DL 2009 , 1 vol. (221 p. dont [36] p. dépl.), 33 cm, az, ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul.  

"Le Rire"

G 003791 , 1981 , 217 p., 33 cm, az, ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul.  

"Lycée de l'Arc"

PHO28/15 , XXe siècle  

Photo d'André Barthélémy offerte aux Archives municipales de Dole en 1979

1 K - Elections

1K/1 - 1K/140 , 1793-1988  

La sous-série 1K comprend 3 parties, à savoir les élections politiques, les élections socio-professionnelles et la désignation et l'installation du maire et du conseil municipal.

Agissant au nom de l'État, le maire est responsable de l'organisation matérielle des élections politiques et non politiques, cela comprend l'établissement des listes électorales et l'organisation des opérations de votes. Les listes électorales sont établies pour les scrutins politiques et socio-professionnels, elles identifient les électeurs en capacité de vote. Les dossiers issus de la révision des listes contiennent les documents produits par les intéressés pour obtenir l'inscription ou la radiation. S'ensuit les opérations de vote par scrutins dans lesquelles se trouvent les listes des candidats, les documents relatifs à l'installation des bureaux de vote et les résultats avec les procès-verbaux. Cette sous-série se termine par les nominations, démissions et installations du maire et de son conseil.

Cette sous-série est une base pour toute étude portant sur la vie politique locale. Les résultats témoignent de l'évolution des opinions politiques des habitants de la commune. Les procès-verbaux par bureaux de vote permettent une appréciation géographique plus fine par quartiers. Par ailleurs, elle intéresse les recherches généalogiques grâce aux listes électorales. La vie économique est abordée avec les élections professionnelles.

101 merveilles du Jura

M 011804 , impr. 2010 , 1 vol. (101 p.), 24 cm, az, ill. en coul., carte, couv. ill. en coul.  

1499-1503 : Grosse d'enquête pour les habitants de Dole contre l'abbé de S. Rigault, prieur de Jouhe, au sujet du droit de parcours etc. que celui-ci prétendait dans les bois de Landon et Mont-Roland, avec extrait d'un traité et d'une déclaration concernant les habitants de Jouhe, d'où résulte que ceux-ci n'ont qu'un droit de vaine pâture dans les dits bois.1507 : Transaction entre la ville de Dole et Jouhe pour cause de pâturage dans les bois de Bruyères et de Truchennes (copies).

FA 482 , 1499-1507  

1500-1617 : Parcours des habitants de Saint-Ylie. Les seigneurs habitants de Saint-Ylie prétendaient avoir le droit de parcourir les prés et accrues de la ville aussi loin qu'ils s'étendaient ; la ville ne leur reconnaissait ce droit qu'à partir de la fontaine de Saint-Ylie. Il y eut à ce sujet plusieurs procès dont les pièces sont ci-jointes. Saint-Ylie à ce qu'il paraît réussit à se maintenir. Il y a de plus dans ce recueil deux copies d'un arrêt rendu en 1403 au profit de ceux de Choisey contre ceux de Saint-Ylie prétendant droit de parcourir les iles sises entre le dit Choisey et leur village. 1507 : Transaction avec ceux de Jouhe touchant les bois des Bruyères, Truchenne et Landon.

FA 532 , 1500-1617  

1507-1753 : Edits des regains et mises en ban des prés de la ville et ouverture des fauchaisons. Quand on mettait les prés en ban, ce qui arrivait lorsque la récolte des foins avait manqué, ceux de Choisey et de Saint-Ylie ne pouvaient exercer leurs droits de parcours et de jouissance des seconds fruits ; de là réclamations contre le ville qui avait obtenu l'édit des regains. De même quand à l'époque ordinaire la récolte des foins n'était pas encore assez mûre, la ville obtenait souvent de retarder les fauchaisons, ce qui empêchait encore le droit des usagers. Ces onze dossiers sont tous relatifs à ces contestations. On y trouve entre autres un traité de 1524 entre la ville et les habitants de Crissey et Gevry sur l'époque et la condition de la mise en ban de leurs prairies. 31 janvier 1774-1776 : Marché pour la pâture au Poiset et à la Bedugue.

FA 533 , 1507-1776  

1562-1628 -Fermeture, cession ou achat de certaines rues ou ruelles :1562-1564 : Fermeture d'une ruelle près la maison du Sieur de Crissey qui depuis appartint aux Jésuites;1570 : Fermeture d'une ruelle près des murailles, l'emplacement n'étant désigné1618 : Cession d'une ruelle descendant de la rue St Jacques à la Porte du Pont (achetée et cédée à la ville par la Veuve du Conseiller Guyon);1628 : Cession d'une ruelle sise près le mur du Vieux Château cédée aux Carmes.

FA 248 , 1562-1628  

1565 et 1572 : Appointement de la Cour (1565) et ordonnance du Sieur de Vergy, gouverneur de Bourgogne (1572), rendus sur requêtes du magistrat, et enjoignant à un soldat de la garnison le logement qu'il occupait au prêtre et au chirurgien des pestiférés décédés durant la peste. 1581 : Lettre du Magistrat à ceux de Dijon au sujet d'un marchand pelletier qui avait contrevenu aux édits de peste.1586 : Information prise par le procureur-syndic de la ville au fait d'un habitant de Sampans mort soupçonné de peste.

FA 222 , 1565-1586  

1581 : Articles présentés à la Cour par les habitants de Choisey demandant l'autorisation d'élever une digue près de l'Ile du Plain pour se garantir des inondations, avec les réponses de la ville et d'autres pièces concernant leurs difficultés réciproques.1601 : Copie d'une requête des habitants de Choisey à la Cour afin de pouvoir détourner le cours du Doubs ; réponses de la ville.1610 : Extrait d'une délibération du Conseil au sujet de l'écluse que les habitants de Choisey construisaient sur le Doubs et qu'on résolut de démolir par voie de fait.1613 : Besogne faite par les Conseillers Chaumont et Boyvin, lors de la vue de lieux qu'ils firent au sujet de la digue construite à travers le Doubs par les habitants de Choisey. Les parties furent assignés pour s'accorder et termine leur différent.

FA 368 , 1581-1613  

1587-1756 : Edits, défenses, interdictions, ordonnances tant du magistrat que de l'Intendant, contre divers particuliers, notamment les soldats de la garnison et les habitants d'Azans et St-Ylie, auxquels il est interdit de vendre pain et viande sans la permission du Magistrat. Avec des procès, sentences et autres pièces y relatives. Ces défenses avaient pour but de prévenir les fraudes des droits de boucherie et boulangerie établis à Dole. 1616-1617 : A ces pièces sont jointes deux permissions données par le Magistrat aux fifres et tambours de la garnison de vendre et distribuer par la ville des images et petits saints le jour de St André et de "mener la feste".1659 : Plus une copie de requête présentée à la Cour par des soldats de la garnison demandant de pouvoir vendre des fruits sans la permission du Magistrat, cette requête appointée par [fin] de non recevoir.

FA 195 , 1587-1756  

1622 : Remontrances adressées à la Cour par les Officiers du bailliage sur les abus qui se commettaient en la justice de Gruerie.1728 : Avec un arrêt du Conseil ordonnant communication aux officiers de la maîtrise de Dole d'un mémoire par lequel ceux de la maîtrise de Besançon demandaient que la partie de la forêt de Chaux la plus rapprochée de Besançon fût réunie à la maîtrise de cette ville et démembrée de celle de Dole, à quoi sont jointes minutes des remontrances des officiers municipaux de Dole pour s'opposer à ce démembrement. 1780-1785 : Mémoire pour les officiers municipaux, notables et habitants de la ville de Dole en Franche-Comté, à l'appui de la requête qu'ils ont présentée au Roi et aux seigneurs de son Conseil pour obtenir dans la forêt de Chaux le bois nécessaire à leur chauffage.

FA 473 , 1622-1728  

1640 : Placet présenté au Conseil par Claude Marandet et Servois, Marchand, de Dole, demandant permission d'amener par eau à la ville des grains, poissons et autres denrées, le Conseil déclara que ce placet serait mis "dans les chartes pour perpétuelle mémoire". 1784 : Avec un placet du Sieur Boisson doyen du chapitre et curé de Dole demandant permission de tenir une nacelle sur le Doubs, vis à vis de sa propriété d'Azans. Le Magistrat lui accorde cette permission.

FA 379 , 1640-1784  

1731-1778 : Instance engagée devant le Conseil d'Etat par la ville pour se faire décharger et déclarer non tenue à l'entretien et aux réparations des édifices où se tenaient les juridictions royales. Un arrêt fut rendu à ce sujet en 1777 ; il manque aux pièces ; mais la ville continua à être obligée de faire les réparations. 1731-1735 : Difficultés entre la ville et la Chambre des comptes au sujet des réparations que MM. de la Cour des Comptes prétendaient devoir être faites par la ville au palais qu'ils occupaient - Extrait de pièces produites au cours de l'instance par la ville de Dole (1290-1742).

FA 315 , 1731-1778  

1773 : Lettres relatives à la prise de possession par la ville de l'hôtel du Premier Président de la Cour des Comptes (situé rue Fripapa) avec un procès-verbal détaillé de la visite de cet hôtel. 1782-86 : Plus diverses lettres relatives au procès que la ville eut à soutenir contre le domaine qui revendiquait la propriété de cet hôtel. La décision manque ; mais la ville resta en possession. Nota : Les 5 cotes ci-dessus sont composées de dossiers généralement incomplets et peu instructifs. L'hôtel du Premier Président a été vendu dès longtemps ; le palais de la Cour qui était auparavant celui du Parlement est aujourd'hui l'hôtel de ville. Il reste encore des plans de la disposition ancienne de ce bâtiment. Quant aux obligations qui sans aucun doute incombaient à la ville avant 1674 d'entretenir les palais du Parlement et de la Chambre, il n'en reste rien. Cette partie offre donc de grandes lacunes.

FA 319 , 1773-1786