Livre relié en veau écrit sur parchemin et où sont transcrits les principaux actes et titres émanés des Comtes de Bourgogne et concernant la ville de Dole :1° Charte d'Alix (1274)2° Lettres d'Othon relatives à la cote précédente (1281)3° Confirmation de Jeanne II et d'Eudes IV (1329)4° Titre des iles et accrues de la ville de Dole donné par Jeanne (1324)5° Autre charte de la même sur divers points de la police municipale de Dole (1329)6° Autre charte de la même, touchant ceux de la ville qui sont imposables par les prudhommes (1328)7° Jugement du bailli de Bourgogne au fait des fours et moulins (1331)8° Permission accordé aux prudhommes par Eudes et Jeanne d'imposer tous ceux ayant héritages sur le territoire de Dole (1342)9° Concession du droit d'usage indéfini en la forêt de Chaux par le Roi Jean (1360)10° Privilège d'une tuilerie par Marguerite de Flandres (vers 1364)11° Statuts des 4 foires de la ville de Dole y compris les deux nouvelles accordées par Philippe en 1430. (1430)Ce livre a été écrit vers 1440 ; les titres énumérés ci-dessus comprennent 47 feuillets. Sur les 45 qui suivent sont des notes écrites pour la plupart par les anciens mayeurs de Dole et contenant l'exposé des principaux faits accomplis pendant leur Mairie. Les autres feuillets au nombre de 25 sont restés blancs. Les notes des maires commencent à l'an 1567 et finissent à l'an 1764. Elles offrent beaucoup de lacunes. (1567-1764)

FA 3 , 1274-1764  

Deux sentences arbitrales rendues en 1389 et 1438 entre les habitants de Dole et ceux de Choisey réglant la possession des accrues formées le long du territoire de Choisey du côté de Dole, lesquelles appartiendront par moitié à la ville, sous certaines réserves mentionnées et réglant en même temps le droit de parcours de ceux de Choisey sur l'Ile du Plain et les prés voisins (4 copies des XVe et XVIe siècles). Ces pièces furent produites dans le cours de deux procès survenus entre les habitants de Dole et ceux de Choisey au sujet des mêmes accrues (les pièces de ces deux procès manquent).

FA 497 , 1389-1438  

L'Hôtel de ville était situé dans l'ancienne rue Cordière, en face de la fontaine. En 1417, la ville acensa de dame Philiberte de Vienne, dame de Roulans, la tour appelée la tour Champblanc, avec le meix situé au devant. En 1491, elle racheta le cens moyennant 30 écus d'or et elle fut propriétaire définitive de cette tour appelée depuis la tour de ville. On bâtit plus tard sur l'emplacement situé devant cette tour. Il ne reste rien des pièces relatives à cette construction qui dut avoir lieu au commencement du XVIIe siècle. Ce bâtiment servit d'hôtel de ville jusqu'à la suppression de la Cour des Comptes en 1773. A cette époque la ville affecta au service de la Mairie une partie du bâtiment qu'occupait la Cour et c'est là qu'elle se trouvait encore au moment de la rédaction de cet inventaire. L'ancien hôtel de ville fut vendu au commencement du XIXe siècle. Les pièces contenues en cette liasse sont toutes très peu intéressantes. Ce sont des procès avec des propriétaires voisins au sujet de treiges et de diverses constructions, des marchés pour les réparations, l'entretien, l'ameublement de l'hôtel, le chauffage, etc.

FA 314 , 1417-1781  

Procès et contestations entre la ville de Dole et les habitants de Choisey pour la propriété et les droits d'usage des Graviers-Bouchard. Ceux de Choisey y prétendaient droit en vertu d'un titre de 1431 dont copie est ici-jointe. Une accrue importante ayant eu lieu, ceux de Dole prétendirent s'en mettre en possession en excluant ceux de Choisey ; et en 1502, ils obtinrent sentence au bailliage suivant leurs conclusions. Mais en 1519 la Cour cassa la sentence, et adjugea l'accrue qui était de 36 soitures à ceux de Dole et Choisey en raison du droit que chacun avait dans le pré des Graviers-Bouchards. En 1582 seulement Choisey fit exécuter cet arrêt.

FA 515 , 1431-1582  

Sentence rendue par le gruyer de Franche-Comté au profit des habitants de Vriange renvoyés des fins d'une poursuite pour avoir essarté un canton de la Serre, avec une copie de cette sentence, à la suite de laquelle est celle de trois autres sentences de la Gruerie et du bailliage rendues contre ceux de Saligney au profit de la ville et des cinq communautés réagentes : Chatenois, Malanges, Vriange, Malanges, Serre-les-Moulières ; et d'où résulte que ceux de Saligney n'ont qu'un simple droit de paturage sur la Côte de la Chalonge, cette sentence exécutée.

FA 428 , 1471-1553  

Procès de la ville avec les Commandeurs du Temple. Les dits Commandeurs prétendent avoir droit de pêche depuis Baverans au Temple, et en même temps revendiquaient quelques accrues dont une notamment à l'ile Saint-Philippe. On trouve ici plusieurs mandements de garde ou de nouvelleté obtenus par la ville et exécutés contre eux, des enquêtes et d'autres procédures. Finalement les Commandeurs se restreignirent à la propriété de la morte du Temple et au droit de pêche pour leur plat seulement sans pouvoir l'amodier. A ce dossier sont joints la copie du titre de 1324 (cote 496) et deux terriers du Temple des années (1536 et 1631).

FA 543 , 1491-1698  

1499-1503 : Grosse d'enquête pour les habitants de Dole contre l'abbé de S. Rigault, prieur de Jouhe, au sujet du droit de parcours etc. que celui-ci prétendait dans les bois de Landon et Mont-Roland, avec extrait d'un traité et d'une déclaration concernant les habitants de Jouhe, d'où résulte que ceux-ci n'ont qu'un droit de vaine pâture dans les dits bois.1507 : Transaction entre la ville de Dole et Jouhe pour cause de pâturage dans les bois de Bruyères et de Truchennes (copies).

FA 482 , 1499-1507  

Recueil de pièces concernant les accrues des Iletons. Ces pièces se rapportent toutes aux contestations entre la ville et les habitants de Choisey, d'abord quant à la propriété, puis quant au parcours de ceux de Choisey en cette accrue. Une sentence de 1594, grossée en parchemin, maintint la ville en la possession de ces Iletons. Ceux de Choisey alors prétendirent avoir un droit de champoy qu'ils semblent avoir obtenu et conservé. Un grand nombre des affaires de ce dossier se rapportent à des bestiaux saisis, au droit de parcourir nonobstant la mise en ban et les édits des regains, etc. (14 affaires).

FA 505 , 1500-1699  

1500-1617 : Parcours des habitants de Saint-Ylie. Les seigneurs habitants de Saint-Ylie prétendaient avoir le droit de parcourir les prés et accrues de la ville aussi loin qu'ils s'étendaient ; la ville ne leur reconnaissait ce droit qu'à partir de la fontaine de Saint-Ylie. Il y eut à ce sujet plusieurs procès dont les pièces sont ci-jointes. Saint-Ylie à ce qu'il paraît réussit à se maintenir. Il y a de plus dans ce recueil deux copies d'un arrêt rendu en 1403 au profit de ceux de Choisey contre ceux de Saint-Ylie prétendant droit de parcourir les iles sises entre le dit Choisey et leur village. 1507 : Transaction avec ceux de Jouhe touchant les bois des Bruyères, Truchenne et Landon.

FA 532 , 1500-1617  

1507-1753 : Edits des regains et mises en ban des prés de la ville et ouverture des fauchaisons. Quand on mettait les prés en ban, ce qui arrivait lorsque la récolte des foins avait manqué, ceux de Choisey et de Saint-Ylie ne pouvaient exercer leurs droits de parcours et de jouissance des seconds fruits ; de là réclamations contre le ville qui avait obtenu l'édit des regains. De même quand à l'époque ordinaire la récolte des foins n'était pas encore assez mûre, la ville obtenait souvent de retarder les fauchaisons, ce qui empêchait encore le droit des usagers. Ces onze dossiers sont tous relatifs à ces contestations. On y trouve entre autres un traité de 1524 entre la ville et les habitants de Crissey et Gevry sur l'époque et la condition de la mise en ban de leurs prairies. 31 janvier 1774-1776 : Marché pour la pâture au Poiset et à la Bedugue.

FA 533 , 1507-1776  

Le parcours des habitants de Choisey : 1°/ copie non collationnée de la concession faite par Marguerite en 1527 aux habitants de Choisey, du droit de parcourir les iles et accrues situées le long de leur territoire et appartenant à la ville de Dole, moyennant la cense de 20 sols payables à la dite ville ;2°/ un placet adressé à la Cour par la ville pour avoir copie des titres des habitants de Choisey ; 3°/ Diverses pièces dont deux factums imprimés, d'un procès au bailliage puis au Parlement de la ville contre ceux de Choisey (ceux-ci appelaient d'une sentence de la Mairie qui les avait condamnés à 60 sols d'amende pour avoir paturé et pris les seconds fruits dans certains prés de la ville notamment à l'ile du Plain et au pré de la Motte ; laquelle sentence fut réformée par le Parlement et ceux de Choisey renvoyés absous).

FA 531 , 1527-1725  

Nota : les 3 pièces suivantes qui ne semblent pas appartenir aux Archives de Dole sont placées ici en appendice : 1°/ Mandement de nouvelleté au bailliage obtenu par les habitants de Gevry contre le commanditaire de l'Abbaye - Damparis, au sujet des droits prétendus par les dits de Gevry dans les bois des Bruleux d'Amont avec l'enquête faite à ce sujet;2°/ Copie imprimée de l'arrêt de la Réformation, réglant le cantonnement des bois de Rahon;3°/ Autre copie imprimée de l'arrêt du Conseil défendant de faire payer aucun droit aux adjudicataires des bois du Roi quand ils sont débités et conduits par ces adjudicataires.

FA 495 , 1528-1729  

Deux procès au bailliage et au parlement de la ville de Dole contre le seigneur de Longwy et les habitants de Monnières appelant d'une provision adjugée à la ville pour une place contentieuse sise au Mont d'Alans, puis ensuite appelés au sujet d'un mandement de garde auquel la ville fait opposition. Nota : vers l'an 1770, la ville de Dole eut à soutenir un procès considérable contre les habitants de Monnières, au sujet de la délimitation de leurs territoires respectifs notamment au Mont d'Alans. Les pièces en ont été dispersées et égarées.

FA 489 , 1537-1553  

Traité entre la ville de Dole et les villages de Chatenois, Malanges, Vrianges, Malanges, Serre des Moulières, au sujet de la forêt de Serre (1543). Difficultés entre les habitants de Serre et ceux de Dole et d'autres communautés, pour avoir indûment réduit en prés et s'être approprié certains cantons de la Forêt de la Serre, sur quoi intervint une transaction réglant divers points relatifs à cette forêt (1537).Avec une note de plusieurs dégradations commises dans la Serre.

FA 431 , 1537-1543  

Procès des communautés de Dole, Chatenois, Amange, Malange, Vriange et Serres, contre Girard de Rye Sieur de Balançon, les communautés de Thervay, Malans, Saligney et le procureur de la Gruerie opposants au mandement de nouvelleté obtenu par les défendeurs au sujet du bornage et de la séparation des bois de la Serre d'avec la Côte de la Chalonge, avec copie collationnée de la sentence rendue en faveur de Dole et Consorts. Traité entre la ville de Dole et les habitants de Saligney au sujet des droits d'usage dans la forêt de Serre (1473).

FA 434 , 1543-1555  

Procès de la ville de Dole et des communautés d'Amange, Chatenois, Vriange, Serre et Malanges demanderesses contre ceux de Thervay au sujet de la propriété de la Côte de Chalonge. Les demandeurs furent déboutés par sentence de l'Intendant rendue en 1757. Ils prétendaient que ceux de Thervay n'avaient qu'un droit d'usage et de paturâge. Parmi les pièces s'en trouvent la plupart de celles qui avaient été déjà produites dans le procès de la réformation. Sont jointes de plus :1550 : une grosse d'enquête contradictoire entre les mêmes partis et pour même fait.1690 : Un procès-verbal de visite de M. Matherot, commis cette part, au sujet de la délimitation de la Côte de la Chalonge.Une ordonnance de l'Intendant réglant cette délimitation. Un plan non daté de la forêt.

FA 437 , 1550-1757  

1562-1628 -Fermeture, cession ou achat de certaines rues ou ruelles :1562-1564 : Fermeture d'une ruelle près la maison du Sieur de Crissey qui depuis appartint aux Jésuites;1570 : Fermeture d'une ruelle près des murailles, l'emplacement n'étant désigné1618 : Cession d'une ruelle descendant de la rue St Jacques à la Porte du Pont (achetée et cédée à la ville par la Veuve du Conseiller Guyon);1628 : Cession d'une ruelle sise près le mur du Vieux Château cédée aux Carmes.

FA 248 , 1562-1628  

Il n'y avait rien de bien particulier dans le règlement de ces professions. La plupart des pièces de cette liasse se rapportent aux taxes des cuirs et souliers qui étaient faites, tantôt par la Cour pour toute la province, tantôt par le Magistrat pour la ville seulement ; et aux contraventions des tanneurs et cordonniers à cette taxe. De même que les bouchers devaient fournir leurs cuirs aux tanneurs, de même ceux-ci devaient assortir les cordonniers de la ville avant tous les autres. La distraction de ces denrées était généralement interdite. Les édits sur les souliers (1643 et 1654), dans de grands détails sur la confection de ces objets. Le droit de marquer les cuirs appartenait à la ville qui l'amodiait. Les tanneurs et cordonniers devaient être reçus et admis comme les bouchers et boulangers. En 1708 la ville amodia à deux tanneurs de Dole pour 29 ans le cours d'eau appelé depuis Canal des Tanneurs.

FA 167 , 1562-1746  

1565 et 1572 : Appointement de la Cour (1565) et ordonnance du Sieur de Vergy, gouverneur de Bourgogne (1572), rendus sur requêtes du magistrat, et enjoignant à un soldat de la garnison le logement qu'il occupait au prêtre et au chirurgien des pestiférés décédés durant la peste. 1581 : Lettre du Magistrat à ceux de Dijon au sujet d'un marchand pelletier qui avait contrevenu aux édits de peste.1586 : Information prise par le procureur-syndic de la ville au fait d'un habitant de Sampans mort soupçonné de peste.

FA 222 , 1565-1586  

Copie de la requête présentée au roi par la Demoiselle Anne de la Chambre femme de Hugues Bourgeois de Dole, demandant concession de la justice haute et basse sur sa grange de Landon, avec minutes des remontrances du Magistrat contre cette prétention. Avec les pièces relatives aux différents de la ville avec Claude Fricquet, mari en secondes noces de la dite demoiselle de la Chambre et Sieur de Landon du chef de celle-ci, le dit Fricquet prétendant que le territoire de Landon est séparé de celui de Dole, qu'en conséquence la justice de Landon lui appartenait, avec le droit d'établir et de plus que le bois de Landon était sien, enfin qu'il ne dépendait en aucune manière du Magistrat de Dole.

FA 123 , 1572-1630  

Histoire de Portugal, contenant les entreprises, navigations, et gestes mémorables des Portugallois, tant en la conqueste des Indes Orientales par eux descouvertes, qu'és guerres d'Afrique et autres exploits, depuis l'an mil quatre cens nonante six, jusques à l'an mil cinq cens septante huit, sous Emmanuel premier, Jean troisième et Sébastian premier du nom. Comprinse en vingt livres, dont les douze premiers sont traduicts du latin de Jerosme Osorius, évesque de Sylves en Algarve, les huit suivans prins de Lopez de Castagnède et d'autres historiens. Nouvellement mise en François, par S.G.S. (...)

16G/356 , 1581 , 762 p., 2ÊÊ., az  

1581 : Articles présentés à la Cour par les habitants de Choisey demandant l'autorisation d'élever une digue près de l'Ile du Plain pour se garantir des inondations, avec les réponses de la ville et d'autres pièces concernant leurs difficultés réciproques.1601 : Copie d'une requête des habitants de Choisey à la Cour afin de pouvoir détourner le cours du Doubs ; réponses de la ville.1610 : Extrait d'une délibération du Conseil au sujet de l'écluse que les habitants de Choisey construisaient sur le Doubs et qu'on résolut de démolir par voie de fait.1613 : Besogne faite par les Conseillers Chaumont et Boyvin, lors de la vue de lieux qu'ils firent au sujet de la digue construite à travers le Doubs par les habitants de Choisey. Les parties furent assignés pour s'accorder et termine leur différent.

FA 368 , 1581-1613  

Pièces concernant le grenier à blé. En 1589 (1er février), la ville obtint de Philippe II des lettres patentes portant permission d'ériger un grenier à blé pourvu qu'elle s'engagea à dresser et à entretenir ce grenier, à payer l'eminage au fermier, et à en appliquer le produit aux besoins de la ville. En 1593 (12 juin), elle obtint d'autres lettres patentes lui permettant de faire administrer ce grenier comme il lui conviendrait, et elle traita avec le Sieur Virey pour l'érection et l'approvisionnement de ce grenier. La ville eut ensuite la prétention d'obliger les boulangers à venir se fournir à son grenier, où elle leur vendait le blé beaucoup plus cher qu'au cours d'alors. Sur réclamations de ceux-ci, la Cour interdit au Magistrat de faire de tels règlements à l'avenir et cependant maintint celui-ci pendant un certain temps (1622). De son côté, le procureur général fit opposition aux achats de blé que faisait la ville, mais il ne fut pas écouté (1592). Le grenier était administré par des fermiers choisis par la ville. Il paraît que ce grenier périclita pendant quelques temps, car en 1623, il y eut un arrêt de la Cour portant réorganisation du grenier conformément aux lettres patentes de 1589. La ville voulut aussi tacher de soustraire au paiement de l'éminage, mais la Chambre des Comptes s'y opposa (1623). Les principales pièces : les 2 lettres patentes de Philippe II, les requêtes de la Ville de Dole concernant l'obtention de ces patentes, les avis de la Chambre des Comptes, les arrangements pris pour l'érection du grenier et les achats faits pour son approvisionnement, l'arrêt de 1623 (en parchemin), copie des lettres patentes de 1582 (14 mars) qui octroyent un grenier à ceux de Salins, enfin l'acquisition faite par la ville en 1592 de la maison de Sieur Léonard de St Mauris, seigneur de Montbarrey pour servir de grenier à blé, avec les patentes obtenues pour l'amortissement du fief de cette maison, et les difficultés mues avec le Sieur de Champagney qui exerça le retrait lignager, et obligea la ville à se départir de son acquisition, etc.

FA 203 , 1581-1646  

Histoire de Geoffroy de Villehardouyn, mareschal de Champagne et de Romenie ; de la conqueste de Constantinople par les barons François associez aux Vénitiens, l'an 1204 ; d'un côté en son vieil langage, et de l'autre en un peu plus moderne et intelligible par Blaise de Vigenère, gentil-homme de la maison de Monseigneur le Duc de Nivernois et de Rethelois, pair de France.

16M/96 , 1585 , [14]-186 f., in-4ÊÊ, az, initiales ornées, Notes de lecture marginales ms. dans l'épître dédicatoire de Vigenère à la République de Venise., Demi-reliure veau, 3 nerfs, fers et pièce de titre dorés, plats parchemin  

1587-1756 : Edits, défenses, interdictions, ordonnances tant du magistrat que de l'Intendant, contre divers particuliers, notamment les soldats de la garnison et les habitants d'Azans et St-Ylie, auxquels il est interdit de vendre pain et viande sans la permission du Magistrat. Avec des procès, sentences et autres pièces y relatives. Ces défenses avaient pour but de prévenir les fraudes des droits de boucherie et boulangerie établis à Dole. 1616-1617 : A ces pièces sont jointes deux permissions données par le Magistrat aux fifres et tambours de la garnison de vendre et distribuer par la ville des images et petits saints le jour de St André et de "mener la feste".1659 : Plus une copie de requête présentée à la Cour par des soldats de la garnison demandant de pouvoir vendre des fruits sans la permission du Magistrat, cette requête appointée par [fin] de non recevoir.

FA 195 , 1587-1756  

Les mémoires historiques de la république sequanoise et des princes de la Franche-Comté de Bourgogne : avec un sommaire de l'Histoire des Catholiques Rois de Castille,& Portugal, de la maison desdicts Princes de Bourgougne par M. Lois Gollut, advocat au Parlement à Dole

16G/445 , 1592 , [20]-1108 p.-[32]-[2 bl.] p., 2ÊÊ., az, Ouvrage relié en 2 volumes (demi-reliure, dos orné) au 19è siècle, avec une notice sur Gollut par Pallu, 2 pages manuscrites, une carte de la Franche-Comté, datée de 1716, et un plan des fortifications de Dole , daté de 1839.  

Les mémoires historiques de la république sequanoise et des princes de la Franche-Comté de Bourgogne : avec un sommaire de l'Histoire des Catholiques Rois de Castille,& Portugal, de la maison desdicts Princes de Bourgougne par M. Lois Gollut, advocat au Parlement à Dole

16G/446 , 1592 , [20]-1108 p.-[32]-[2 bl.] p., 2ÊÊ., az, Ouvrage relié en 2 volumes (demi-reliure, dos orné) au 19è siècle, avec une notice sur Gollut par Pallu, 2 pages manuscrites, une carte de la Franche-Comté, datée de 1716, et un plan des fortifications de Dole , daté de 1839.  

Les mémoires historiques de la république sequanoise et des princes de la Franche-Comté de Bourgogne : avec un sommaire de l'Histoire des Catholiques Rois de Castille,& Portugal, de la maison desdicts Princes de Bourgougne par M. Lois Gollut, advocat au Parlement à Dole

16G/448 , 1592 , [20]-1108 p.-[32]-[2 bl.] p., 2ÊÊ., az, Ouvrage relié en 2 volumes (demi-reliure, dos orné) au 19è siècle, avec une notice sur Gollut par Pallu, 2 pages manuscrites, une carte de la Franche-Comté, datée de 1716, et un plan des fortifications de Dole , daté de 1839.  

Les mémoires historiques de la république sequanoise et des princes de la Franche-Comté de Bourgogne : avec un sommaire de l'Histoire des Catholiques Rois de Castille,& Portugal, de la maison desdicts Princes de Bourgougne par M. Lois Gollut, advocat au Parlement à Dole

16G/447 , 1592 , [20]-1108 p.-[32]-[2 bl.] p., 2ÊÊ., az, Ouvrage relié en 2 volumes (demi-reliure, dos orné) au 19è siècle, avec une notice sur Gollut par Pallu, 2 pages manuscrites, une carte de la Franche-Comté, datée de 1716, et un plan des fortifications de Dole , daté de 1839.  

« Pieux sentiments d'un vray chrétien »

40 , XVII-XVIII siècle  

(Manque, mais est inscrit une seconde fois sous le no 50.)

Manuscrit autographe du médecin Cl.-Antoine Bougault, né à Dôle, le 28 janvier 1650, vivant encore en 1721.