Toutes les ressources Dole (Jura) 1 976 résultats (4ms)
G 002641/3
,
[1789]
,
[2] p., 22 cm, az
Réglement d'instruction pour la Milice Nationale de la Ville de Dole
Br 402
,
1789
,
43 p., 21 cm, az
Réglement pour la formation et la police des milices nationales du baillage de Dole
Br 403
,
1789
,
29 p., 22 cm, az
Cahier des instructions et doléances de la chambre du Clergé, de l'Assemblée Baillivale de Dole en Franche-Comté, pour être présenté aux Etats-Généraux en 1789
G 002640
,
[1789]
,
15 p., 24 cm, az
Extrait des registres des délibérations du corps de la familiarité de Dole
18M/463 /4
,
[1789]
,
8 p., 23 cm, az
Extrait des Minutes du greffe du Baillage de Dole, siège principal
G 002641/1
,
1789
,
49 p., 24 cm, az
Extrait des Minutes du greffe du Baillage de Dole, siège principal
18M/418 /1
,
1789
,
49 p., 24 cm, az
Cahier des doléances, demandes, plaintes et remontrances générales et particulières, que présente aux Etats-Généraux le Tiers-Etat du Baillage principal de Dole et des Baillages secondaires d'Ornans et Quingey, réunis et assemblés par-devant M. Jacques-François Grison, conseiller-doyen-assesseur audit bailliage principal de Dole, faisant les fonctions de M. le Bailli et de son Lieutenant général en exécution des ordres du Roi pour la convocation desdits Etats généraux en date du 24 janvier 1789 des règlemens y annexés et des ordonnances et assignations ensuivies
18M/418 /5
,
[1789]
,
39 p., 24 cm, az
Fête patriotique qui aura lieu à Dole, le 14 juillet 1790, jour de la fédération générale de l'empire (par Brunet)
19M/815/6
,
1790
,
in-4ÊÊ, az
Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'assemblée générale des gardes nationales confédérées de Franche-Comté, partie d'Alsace et de Champagne, tenue en la ville de Dole le 21 février 1790
18M/464 /6
,
1790
,
45 p., in-8ÊÊ, az
Lettre et délibération adressées par les citoyens de la commune de Dole, à leurs frères et amis les citoyens des autres communes du Jura
18M/473 /9
,
[1792]
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13 p., in-4ÊÊ, az
Extrait des registres des délibérations du conseil du district de Dole séance de l'après-midi du 13 octobre 1792 l'an premier de la République française à laquelle ont assisté les citoyens Bouveret, président; Angrer, vice-président; Gay, Billotet, Robert, Defuans, Cugnet et Grozet, procureur-syndic
18M/473 /10
,
[1792]
,
16 p., 28 cm, az
Extrait d'une lettre adressée à MM. les officiers municipaux de Dole , par M. Pétion, maire de paris, en date du 24 août 1792, l'an quatre de la liberté
18M/473 /16
,
[1792]
,
Non paginé, 28 cm, az, ill.
Mémoire pour le citoyen Bachelu, appelant de jugement du tribunal de paix du canton de Dole du 13 ventôse , contre le sieur Cantagrelle et les citoyens Amoudru, Badois, Ferjeux, Moisson, Odille, Boichot, Fourneret, Fransquin et Jobard, officiers municipaux de Dole, en exercice, le 8 septembre 1792
18M/453 /4
,
1792
,
23 p., in-8ÊÊ, az
Eclaircissemens servant de réponse aux questions proposées par l'assemblée de la commune de Dole
18M/473 /11
,
1792
,
34 p., in-4ÊÊ, az