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Extrait de délibération prise au Conseil de la ville, avec le traité en suivi, portant que 300 fr. seront payés chaque année aux PP. Jésuites en deux termes égaux moyennant quoi ils enseigneront la physique et la métaphysique, outre la logique. (1588)Autre traité pour l'établissement d'un cours de théologie moyennant 300 fr. payables chaque année aux dits PP. Jésuites.Quatre mandements et quittances pour divers termes échus de la dite pension de 300 fr. (1592)

FA 1467 , 1588-1592  

Minutes de requêtes présentées tant au roi qu'aux archiducs, au sujet de la dotation du collège de Dole, afin d'obtenir sur les bénéfices vacants dans le diocèse 3500 fr. de pension pour achever cette dotation; avec copie de l'avis de la Cour sur ces requêtes. (4 pièces) (1611)Autre requête présentée à la Cour au sujet de certaines difficultés concernant la dite dotation, et les fondations des particuliers faites en faveur du collège. (1611)Remontrances du procureur général au sujet du testament de Pierre Faraud ayant légué la moitié de ses biens aux Jésuites, à l'exécution duquel legs il s'oppose, le magistrat étant intervenu pour faire prononcer l'envoi en possession. (2 pièces) (1611)Requête adressée par le magistrat à la Cour pour que celle-ci nommât des commis chargés de reconnaître le revenu du collège et d'en faire rapport. (1611)

FA 1469 , 1611  

4° Prieuré de S. Vivant. En 1576, la ville obtint du pape Grégoire XIII une bulle par laquelle une pension de 80 livres à prendre sur le prieuré de S. Vivant était accordée au séminaire de Dole. Cette pension fut ensuite concédée au collège des Jésuites. On trouve dans ce recueil les bulles de Grégoire XIII, leur fulmination (ces 2 pièces sur parchemin); les pièces d'un procès entre la ville et les Jésuites au sujet de cette pension, et plusieurs autres pièces de peu d'intérêt relatives aux revenus et biens de ce prieuré.

FA 1490 , 1576-1644  

1° Prieuré de Jouhe. L'archiduc Albert conféra ce prieuré aux Jésuites en 1616, à condition qu'ils se feraient investir par le pape et obtiendraient des bulles. Elles furent en effet accordées par Paul V en 1621 et fulminées en 1622 (voir cote 1472.) Les 12 pièces ici présentes relatives à ce prieuré sont des nominations en faveur de diverses personnes et antérieures à 1616, le consentement de l'abbé de Baume duquel relevait ce prieuré, la nomination par l'archiduc, les bulles de Paul V, leur publication par Cl. Boitouset, et encore diverses pièces relatives à une pension de 1000 florins assignée sur ce prieuré au confesseur de l'archiduc.

FA 1487 , 1616-1623  

Autre recueil de pièces concernant les collèges de Nancy et de Pont-à-Mousson.1° Copie de l'institution du collège de Pont-à-Mousson. (1571)2° Un petit livre imprimé à Pont-à-Mousson en 1583, contenant la bulle de Grégoire XIII pour l'établissement du collège de cette ville, avec les statuts et réglements faits pour ce collège par le duc de Lorraine. (1583)3° Copie authentique des statuts de l'université de Pont-à-Mousson avec copie d'un traité entre le duc de Lorraine et le Sr Pierre Grégoire de Toulouse pour venir professer en l'université de Pont-à-Mousson moyennant 3000 fr. par an. (1587)4° Liste imprimée des livres en usage au collège de Pont-à-Mousson. (1617)5° Deux attestations sur les lectures qui se font au dit collège. (1618)6° Copie du traité de MM. de la ville de Nancy avec les PP. Jésuites pour l'érection d'un collège en cette ville. (1610)7° Tableau imprimé des livres qui se lisaient au collège de Nancy en 1617.

FA 1475 , 1571-1618  

Permission accordée aux Jésuites par le magistrat pour acheter la maison du Sr Duban, aux conditions ci-énoncées. (1691)Trois copies de certificats donnés aux PP. Jésuites par diverses personnes au sujet de la reconstruction par eux faite de leur maison de la rue Cordière, laquelle leur avait été donnée en 1585 par les Etats de Bourgogne. (1732)Requête des Jésuites demandant l'autorisation d'acheter une maison joignant leur collège, et qui dépendait de la succession de M. de Lavaus. (1753)

FA 1484 , 1691-1753  

Deux liasses volumineuses de pièces provenant de la maison des Jésuites de Dole, et que l'on suppose avoir été déposées aux archives de la ville à la suppression de l'ordre, en 1765. La plus grande partie de ces pièces est relative aux revenus du collège. On y trouve 3 cahiers ou registres couverts en parchemin, dont 2 sont des manuels des revenus du collège, et l'autre un manuel des procès du collège à l'occasion de ce revenu. Beaucoup d'autres pièces se rapportent à cet objet, surtout aux quatre prieurés ci-dessus mentionnés, et aussi aux dépenses de la maison des Jésuites de Dole. D'autres pièces concernent les privilèges accordés par les souverains soit à l'Ordre, soit à certains établissements de Jésuites, les arrêts divers rendus en leur faveur etc, ces pièces la plupart imprimées. Enfin un bon nombre de pièces et d'écrits, factums, etc, concernent Mont-Roland et les procès que les Jésuites eurent à soutenir contre les Bénédictins, le curé de Champvans, les communautés de Sampans, Jouhe et S. Vivant. Parmi celles-ci se trouvent les originaux de trois sauvegardes donnés par les princes de la maison de Chalons à divers prieurés de Mont-Roland, Jean Coignet, et Jean Rolin, en 1451 et 1466. Tous ces papiers n'offrent d'ailleurs aucune suite entr'eux et ne sont guères susceptibles d'un inventaire raisonné. De plus elles n'offrent qu'un intérêt médiocre.Nota. Les archives de la préfecture de Besançon renferment un assez grand nombre de pièces relatives aux revenus du collège des Jésuites, notamment aux 4 prieurés qui y étaient unis.

FA 1492 , 1451-1765