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VEL/CP/24/16
De manu-mortua servisque liberae burgundiae, disputatio , quam favente deo opt. Max. ac praeside clarissimo , consultissimoque D.D. Claudio Fr. Talbert J.U.D. in Academia Dolana Juris Caesarei, nec non Burgundici Primario Professore, atque Decano , Amantissimo Parente suo Propugnandam suscipiet Nibilis CL. Franciscus Talbert , Dolanus In publico Auditorio, diebus 6 7 Decembris 1667 . Horis Pomeridianis ad doctoratus Lauream in utroque Jure consequendam ex mandato Magnifici Domini , D. Rectoris
18P/1703
,
1726
,
147 p., 17 cm, az
Les hommes-poisons1970
GER 225
,
1970
Chansons1968, Le livre de chevet
GER 341
,
1968
Le plafond de la salle de la Reine. Laquear in aula Reginae. Corneille Pinxit Magd. Horthemels Sponsa C. Cochin scupl.
2AP/9/18
BRUAND Anne Joseph (1787-1820)
16 Août 1944 - 30 Août 1945
52Z113
Nouveau manuel complet du bottier et du cordonnier ou traité complet et simplifié de ces arts contenant les meilleurs procédés à suivre pour confectionner les chaussures en tous genres, rédigé d'après les renseignements particuliers fournis par plusieurs chefs d'atelier de la capitale
19P/5550
,
[1831]
,
III-312 p. f. de pl. dep., 14 cm, az
1816
2E/74
3 Novembre 1942 - 22 Janvier 1943
52Z110
Le comité des subsistances de Toulouse (12 aout 1793-3 mars 1795)
M 000415
,
1912
,
411 p., 26 cm, az
En 1720, lorsque la commission de la réformation des forêts faisait ses opérations à Dole, le procureur du roi près cette commission, somma les communautés de Dole, Amange, Vriange, Serre, Malanges et Chatenois d'exhiber leurs titres de propriété sur la forêt de la Serre, qui faute de cette représentation, devait être réputée domaine du Roi. Ces communes ne purent reproduire leur titre originel ; mais elles présentèrent des pièces nombreuses de 1471 à 1702, établissant qu'elles avaient toujours joui et à titre de propriétaires.Le 26 février 1724, la Réformation reconnut leurs droits sur la forêt ; mais en l'absence du titre originel, elle déclara par son arrêt que ces bois devaient être réputés bois de concession, et en conséquence soumis au régime de l'ordonnance de 1669. En 1734 et 1736 intervinrent des arrêts qui ordonnèrent le partage de la forêt de la Serre jusqu'alors indivise, et prescrivirent la formation d'un quart en réserve. La Ville de Dole qui avait agi jusqu'alors de concert avec les communautés réagentes devint demanderesse contre elles, et prétendit avoir les 3/4 ou au moins les 2/3 de la forêt commune. Ses prétentions ne furent pas accueillies ; toutefois l'arrêt de 1738 lui adjugea les 2/5 pour elle seule, et les 3/5 restant aux 3 autres communes. En 1748, la ville fit un traité avec les 5 communes susdites pour régler amiablement les lieux que chacune devait occuper et fixer d'autres points relatifs à l'aménagement, à la garde et à l'exploitation de la forêt. Les opérations de partage faites devant les commis de la réformation ne furent terminées qu'en 1750. Les pièces relatives à ces procès et opérations sont réunies ici en une liasse volumineuse, divisée en 7 parties : 1°/ Titres et productions (ce sont des copies collationnées dont les originaux se trouvent dans les cotes suivantes) ;2°/ Mémoires, consultations et factums ;3°/ Actes et pièces de procédure signifiés ;4°/ Correspondance, notes et écritures diverses ;5°/ Arrêts ;6°/ Opérations du partage ;7°/ Frais.
FA 425
,
1720-1750
Bonnassieux statuaire membre de l'institut 1810 - 1892
19M/4513
,
1897
,
186 p., 30 cm, az, ill.
R116
PHO/R116
Diverses pièces relatives au passage et parcours de la forêt de Chaux, amodiation par la ville de son droit d'embouche, visites de cantons défensables, etc.Nota : les expéditions de deux arrêts de la Réformation, rendus en 1739 et 1742 au sujet du droit de parcours de la ville dans la forêt de Chaux se trouvent à la Cote 456, 1°/.
FA 466
,
1646-1702