3 K - Protocole et distinctions honorifiques
- Sujet : Distinctions honorifiques ; Visites officielles
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Description physique :
Importance matérielle : 0,12 ml 1 boîte
- Langue : Français.
- Localité : Dole (Jura ; région)
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Droits :
Documents librement communicables.
Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
- Organisme : Médiathèque de Dole - Patrimoine et archives municipales
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Modalités d’entrée :
Versement.
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Information sur l’évaluation :
Aucune élimination n'a été effectuée.
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Accroissement :
La sous-série est close.
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Mode de classement :
Le présent répertoire suit le cadre de classement des archives communales de 1926.
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Conditions d’accès :
Documents librement communicables.
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Conditions d’utilisations :
Se reporter au règlement intérieur des Archives municipales de Dole pour connaître les modalités de reproduction en vigueur dans le service.
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Autre instrument de recherche :
Un inventaire était déjà existant partiellement.