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Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville

FA496-538 Prés et accrues

FA519-525 Autres prés de la ville

• Sentence du bailliage de Dole adjugeant à la ville contre ceux de Brevans une pièce de pré récemment accrue proche le boulevard des Bénits.

• Requête adressée par la ville au gouverneur de la province, pour que les contrôleurs des fortifications fissent faire quelques travaux défensifs au pré du but des Archers, parce que le Doubs ruinait les prés de la ville ; cette requête renvoyée pour avis aux contrôleurs.

• Minute non datée ni signée du bornage des prés du Pâquier.

• Procès de la ville avec les Sieurs Froissard et Duchamp, au sujet de leurs prés situés au lieu appelé le Vieux Doubs contigus à ceux de la ville 1555-1575. Requête du Sieur Duchamp au magistrat pour obtenir l'autorisation de faire une palissade dans son pré pour le le préserver des dégâts des eaux. La permission lui est accordée (1597).

• Cession faite par la ville à Guillaume Drouhot de la jouissance pour 17 ans de deux prés situés près le grand chemin de Crissey et sous le moulin, en compensation de ce dont il était créancier de la ville.

• Quittance du Sieur Barangier auquel la ville a racheté six soitures de pré, lieu dit l'ile des Malades vers la morte de Crissey et ce moyennant 32 écus.

• Vente au Sieur Grandjean de cinq soitures de pré sises au ruisseau de la Moutelle pour 250 F. qui furent employés à payer une cloche de l'église, lequel pré fut en 1552 racheté par la ville.

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FA519-525 Autres prés de la ville