Plan d'ensemble de la commune de Magny et du hameau de Marault, proposé pour l'érection en commune du hameau de Marault

• Description :

  1 plan

  Documents concernant Marault

• Date :

  12/12/1896

• Description physique :

  Dimensions : 65 x 48,5 cm

  Particularité physique : , .

• Identifiant :

  1AP/12/1/7

• Langue : Française
  Fre

• Droits :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Modalités d’entrée :

  2001

• Conditions d’accès :

  Libre. Utilisation soumise à l'autorisation de la Société des Amis de Pasteur

  Legs de Mme Pasteur Vallery-Radot à la Société des Amis de Pasteur. Convention de dépôt avec la Ville de Dole
• Existence et lieu de conservation des originaux :

  Réserve

• Notes :

  Selon 12.1.2, le projet d'érection de Marault en commune échoua